Que change le RSGP (GPSR) pour les importateurs de produits en bois pour la maison ?

Mis à jour en novembre 2026 Par Ninghai Bohong Arts & Crafts Co., Ltd.

Une étagère, un plateau, une boîte en bois ou un organiseur en bambou vendus à des consommateurs de l’UE relèvent du règlement relatif à la sécurité générale des produits (RSGP, en anglais GPSR), le règlement (UE) 2023/988, applicable depuis le 13 décembre 2024. Il faut une analyse interne des risques et une documentation technique, un numéro de type, de lot ou de série, le nom et les adresses postale et électronique du fabricant et de l’importateur, ainsi qu’un opérateur économique établi dans l’UE, responsable du produit. Il n’existe pas de certificat RSGP et ce règlement n’impose pas de marquage CE.

Ce guide explique qui fait quoi quand vous achetez auprès d’une usine en Chine, ce que l’étiquette et l’offre en ligne doivent indiquer, quelles questions poser à votre fournisseur et comment Ninghai Bohong Arts & Crafts Co., Ltd. traite chaque point. Il s’agit d’informations générales à jour en novembre 2026, et non d’un conseil juridique ; vérifiez votre cas avec votre conseiller en conformité.

Quels produits en bois sont couverts par le RSGP ?

Le RSGP couvre les articles destinés aux consommateurs, ou susceptibles d’être utilisés par eux dans des conditions raisonnablement prévisibles, dans la mesure où aucune règle européenne de sécurité spécifique ne poursuit le même objectif. La plupart des produits en bois et en bambou pour la maison n’ont pas de législation européenne de sécurité propre : le RSGP est donc leur principale règle de sécurité.

Groupe de produits	Comment le RSGP s’applique
Étagères et bureaux, maison et boîtes, produits en bambou	Entièrement : obligation générale de sécurité, documentation, identification, opérateur responsable
Produits de jardin et d’extérieur	Entièrement ; l’usage en extérieur fait partie de l’usage prévisible à évaluer
Marchandises vendues uniquement à des détaillants	Toujours couvertes si l’article arrive chez des consommateurs, ou risque d’y arriver
Jouets en bois	La directive sur la sécurité des jouets 2009/48/EC s’applique d’abord ; le RSGP ne vise que les risques qu’elle ne couvre pas. Voir EN 71 pour les jouets en bois
Articles destinés à toucher des aliments	Des règles européennes distinctes s’appliquent aussi et sortent du cadre de ce guide ; Bohong n’avance aucune allégation de ce type pour ses plateaux et planches

Le RSGP s’applique aussi en Irlande du Nord. La Grande-Bretagne reste soumise aux General Product Safety Regulations 2005.

Qui est responsable : l’usine, l’importateur ou votre marque ?

Cela dépend du nom inscrit sur le produit. Selon l’article 13, quiconque met un produit sur le marché sous son propre nom ou sa propre marque est considéré comme le fabricant et assume les obligations de l’article 9. Pour un acheteur en marque propre, c’est en général votre entreprise, même si l’usine a construit le produit.

Votre situation	Qui est considéré comme fabricant	Vos principales obligations
Vous importez et vendez sous votre propre marque	Votre entreprise	Analyse des risques, documentation technique, identification, étiquettes, instructions (article 9)
Vous importez et vendez sous le nom du producteur	Le producteur	Vérifier la documentation et les étiquettes du producteur, ajouter votre nom et votre adresse, conserver une copie de la documentation (article 11)

Par ailleurs, l’article 16 prévoit qu’un produit ne peut être mis sur le marché de l’UE que si un opérateur économique établi dans l’UE en est responsable. Il peut s’agir d’un fabricant de l’UE, d’un importateur, d’un mandataire disposant d’un mandat écrit ou d’un prestataire de services d’exécution des commandes. Bohong est installé à Ningbo, en Chine, et ne peut donc pas tenir ce rôle ; c’est votre entreprise ou votre représentant qui s’en charge.

Que doivent indiquer le produit, l’emballage et l’offre en ligne ?

Information	Où elle figure	Article
Numéro de type, de lot ou de série, ou identifiant similaire	Sur le produit, visible et lisible ; sur l’emballage ou un document d’accompagnement seulement si la taille ou la nature du produit ne le permet pas	9(5)
Nom, adresses postale et électronique du fabricant	Sur le produit ; si ce n’est pas possible, sur l’emballage ou un document d’accompagnement	9(6)
Nom, adresses postale et électronique de l’importateur	Même règle, sans masquer l’étiquette du fabricant	11(3)
Nom et coordonnées de l’opérateur responsable	Sur le produit, l’emballage, le colis ou un document d’accompagnement	16(3)
Instructions claires et informations de sécurité	Avec le produit, dans une langue fixée par le pays de vente ; pas nécessaires si le produit s’utilise en sécurité sans elles	9(7), 11(4)
Fabricant, opérateur responsable, image, type ou identifiant, avertissements	De façon claire et visible dans l’offre en ligne	19

Chez Bohong, le texte de l’étiquette fait partie de la spécification d’emballage. Nous pouvons imprimer vos visuels sur les cartons, inserts, sachets ou fourreaux, et la gravure est réalisée dans notre propre atelier. Envoyez le libellé exact et la position avec votre demande ; la façon et l’endroit de l’appliquer sont confirmés avec votre devis. Voir la liste de contrôle RFQ et Emballage et expédition.

Que contiennent l’analyse des risques et la documentation technique ?

L’article 9 fixe un minimum : une description générale du produit et de ses caractéristiques essentielles pour la sécurité. Si les risques l’exigent, on ajoute une analyse des risques possibles et des solutions retenues, les rapports d’essai éventuels et les normes européennes appliquées. Fabricants et importateurs conservent ces éléments pendant 10 ans après la mise sur le marché et les présentent aux autorités de surveillance du marché sur demande.

L’article 6 énumère ce qu’examine une évaluation de la sécurité, notamment la conception, la composition, l’emballage, les instructions de montage, l’étiquetage et les consommateurs vulnérables comme les enfants et les personnes âgées. Pour le bois, voici des questions pratiques à passer en revue. Ce sont nos suggestions, pas une liste du règlement :

Étagères et articles muraux : charge en usage normal, fixations, risque de basculement.
Articles pliants : verrouillage, points de pincement et conséquences d’un mauvais montage.
Surfaces : arêtes, échardes et composition de la finition.
Enfants à proximité : petites pièces détachables et risque qu’un enfant grimpe dessus, même s’il ne s’agit pas d’un jouet.
Humidité et extérieur : comportement du bois, des assemblages et des fixations dans une salle de bains ou un jardin.

Que fournit Bohong, et que garde votre entreprise à sa charge ?

Tâche	Bohong	Votre entreprise
Description du produit	Spécifications et emballage par écrit avec votre devis ; essence et disponibilité confirmées par projet	Les valider et les reprendre dans votre documentation
Finition	Bambou : en général un vernis transparent ou une finition à l’huile naturelle ; vernis à l’eau sur demande. La finition de votre commande est confirmée avec votre devis	L’évaluer pour votre usage et votre marché
Essais	Tout essai de charge exigé par votre marché est organisé par commande. Jouets : rapports EN 71-1, -2, -3 pour deux modèles testés	Décider quels essais votre analyse des risques exige
Analyse des risques et documentation technique	Les informations produit que nous fournissons à cette fin sont confirmées avec votre devis	Relèvent du fabricant : votre entreprise si la marque est la vôtre
Opérateur responsable dans l’UE	Impossible ; Bohong n’est pas établi dans l’UE	Votre entreprise ou votre représentant

Les articles d’extérieur peuvent recevoir une huile ou une lasure pour bois d’extérieur. Indiquez-nous le climat et l’usage prévu, et nous confirmons la finition avec votre devis.

Que demander à un fournisseur de produits en bois avant de commander ?

Quels matériaux, finitions et ferrures sont utilisés, par écrit ?
Où l’identifiant et les adresses peuvent-ils figurer sur le produit, et à quelle étape sont-ils appliqués ?
Quels rapports d’essai existent pour ce modèle précis, et lesquels resteraient à organiser ?
Quelles instructions ou quels avertissements avez-vous déjà, et peuvent-ils être fournis dans nos langues ?
Comment maintenez-vous la production en série conforme à l’échantillon validé ?
Qui contacter si un problème de sécurité est signalé après la vente ?

Envoyez-nous ces questions avec votre liste de produits via la page de contact. Pour le sur-mesure, voir OEM / ODM et sur-mesure ; nos certificats figurent dans Certifications.

FAQ

Existe-t-il un certificat RSGP ?

Non. Le règlement ne crée aucun certificat et Bohong n’en revendique aucun. La conformité se montre par l’analyse des risques, la documentation technique et des étiquettes correctes.

L’usine en Chine peut-elle être notre personne responsable ?

Non. L’article 16 exige un opérateur économique établi dans l’UE. Une usine en Chine peut fournir des informations sur le produit, mais ce rôle revient à votre entreprise ou à un représentant dans l’UE.

Le RSGP s’applique-t-il si nous vendons uniquement à des détaillants ?

En général oui, si le produit est destiné aux consommateurs ou susceptible de leur parvenir. Vérifiez votre cas avec votre conseiller en conformité.

Combien de temps faut-il conserver les documents ?

Fabricants et importateurs conservent la documentation technique pendant 10 ans après la mise sur le marché du produit.

Les jouets en bois ont-ils aussi besoin de documents RSGP ?

Les jouets suivent d’abord la directive sur la sécurité des jouets, et le RSGP ne vise que les risques qu’elle ne couvre pas. Deux modèles Bohong ont des rapports EN 71. Les essais d’un nouveau modèle sont organisés par commande avec un laboratoire tiers ; nous avons travaillé avec Bureau Veritas et DL Testing. Nous ne revendiquons ni EN 71 ni CE pour les modèles sans rapport d’essai.

Que se passe-t-il si un produit s’avère dangereux ?

Le fabricant doit prendre des mesures correctives, y compris le retrait ou le rappel si nécessaire, informer les consommateurs et prévenir les autorités via le Safety Business Gateway. Un importateur doit informer le fabricant et s’assurer que les autorités sont prévenues.

Sources

Sources officielles et publiques utilisées pour ce guide.